Conditions de livraison
1.
Nos ventes s'effectuent aux
conditions stipulées comme suit. Des
conditions de livraison différentes
doivent être soumises à notre accord
afin d'être valables.
2.
Les prix indiqués sont nets, à partir
du stock. En l'absence de mentions
spécifiques de la part du demandeur,
le choix de la forme d'envoi nous
incombe. Les frais d'envoi sont
facturés au prix de revient. Livraison
contre remboursement aux clients
occasionnels.
3.
Paiement au comptant sans
prélèvement sous 30 jours à date de la
facture. A partir du jour d'échéance
intérêts facturés selon taux bancaires.
En cas de paiement comptant sous
10 jours à partir de la date de la facture
2% d'escompte.
4.
La marchandise reste notre
propriété jusqu'au paiement definitif de
la livraison.
5.
Lieu responsable de la livraison et
du paiement Arc en Barrois.
6.
L'emballage est calculé selon le prix
de revient et n'est pas repris.
7.
La vente des ressorts du catalogue
par intermédiaire nous est réservée.
8.
Les réclamations conçernant la
quantité, l'état des envois ou les
emballages défectueux ne peuvent
être prises en compte que si elles ont
lieu dans un délai de 8 jours suivant la
date de réception. Avec les
exécutions spéciales, nous nous
réservons le droit d'une différence de
quantité de + 10 %.
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